Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DAMES BERNARDINES
DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS SARL

Numéro de dépôt :
3397420
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
14/12/2015
LES DAMES BERNARDINES de DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS

Présentation de la marque LES DAMES BERNARDINES

Déposée le 14 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LES DAMES BERNARDINES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS domicilié(e) 21700 MAREY LES FUSSEY - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 820 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS SARL domicilié(e) 21700 MAREY LES FUSSEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DAMES BERNARDINES est expirée depuis le 14 décembre 2015.

DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES DAMES BERNARDINES , PERLES D'OR , Clos du Vignon


DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS SARL - 21700 MAREY LES FUSSEY - 21700 - France - SIREN 305820474


DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS SARL - 21700 MAREY LES FUSSEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel et sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.